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Délibérations

Délibérations

38 résultats pour la valeur "29/06/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Valorisation du patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) Plantation en zone rurale sur le ban communal de CERNAY dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et environs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds départemental de compensation du handicap du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maîtrise des déchets et qualité de l'air (CO71) : aide aux associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêt Plus pour Lautenbach-Schweighouse et Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association de l'ADEIPA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation d'Aspach : programmation AL 11 - Millésime 2000

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association "Artaile"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : subvention à la Fédération Départementale des MJC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Ecole des grands parents européens du Haut-Rhin (EGPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI. Zone d'activité Intercommunale le Kresbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt plus pour 4 logemens à Eguisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Fédération des producteurs de fruits du Haut-Rhin convention annuelle 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique - Demande de subvention en faveur de la fédération française pour l'entrainement physique dans le monde moderne (FFEPMM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques - Programme 2006 (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Confédération nationale du logement du Haut-Rhin. CNL 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention Ademe-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché visant la formation des assistants familiaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide départementale 2006 versée par la Mutualité Sociale Agricole d'Alsace au titre du Contrat d'Avenir

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) - CO31

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière 2007 au dépistage du cancer colo-rectal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes A 032 A034 A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution de subventions à 13 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Desserte routière du Bioscope et de l'Ecomusée d'Alsace. Réalisation de fouilles d'archéologie préventive. Avenant n° 1 à la convention INRAP n° 125-2006 du 3 janvier 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : fonds de soutien à des projets en matière de jeunesse dans le cadre de la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat-Région 2007/2013. Construction d'un Institut de Recherche et extension-restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (ENSCMu)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre EDF et Gaz de France et le Conseil Général du Haut-Rhin 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Action de formation de préprofessionnalisation employé polyvalent de restauration en faveur des jeunes en difficulté

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Association "Alsace Biovalley"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt Plus pour 4 logements à Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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